Notre Carte
Sunset sushi Rouen
129 RUE SAINT SEVER
76100 ROUEN
Tél. 02 35 007 807
SIREN : 84504334800018/ APE-5610c
CREATION
Conception du site web et développement: par
Softentreprise-idf.com
HEBERGEMENT
OVH SARL France
L'hébergement de ce site
INFORMATIONS PERSONNELLES
Même à titre payant, Sun76sushi s'engage à ne communiquer aucune
de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées...) à de quelconques
tiers.
Nous mesurons l'implication des utilisateurs de la centrale
lorsqu'ils déposent leurs informations.
De ce fait, nous refusons d'exposer a posteriori les
participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans
rapport avec l'utilisation de Sun76sushi.
Informations personnelles collectées En France, les données
personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la
loi n° 2004-801 du 6 août 2004, lâarticle L. 226-13 du Code pénal et la
Directive Européenne du 24 octobre 1995. En tout état de cause Sunset sushi ne
collecte des informations personnelles relatives à lâutilisateur (nom, adresse,
adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des
services proposés par le site, notamment pour la livraison de plats ou pour des
traitements statistiques. Lâutilisateur fournit ces informations en toute
connaissance de cause, notamment lorsquâil procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à lâutilisateur du site le caractère obligatoire ou non
des informations à renseigner.
Vie privée
Le site respecte les lois françaises sur la protection de la vie
privée. Conformément à la loi n 78-17 du 6 Janvier 1978 relative Ã
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès,
de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent,
pour cela contactez notre service client à l'adresse suivante : (contact@ Sunsetsushi.fr). Rectification des
informations nominatives collectées Conformément aux dispositions de lâarticle
34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, lâutilisateur dispose dâun droit de
modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire,
lâutilisateur envoie à Sun76sushi: - un courrier électronique en utilisant le
formulaire de contact du site - un courrier à lâadresse du siège de
lâassociation (indiquée ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale,
ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la
référence dont il disposerait en tant quâutilisateur du site Sun76sushi. La
modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la
réception de la demande de lâutilisateur
PROPRIETE &DROITS DâAUTEURS
La société sasu Sun76sushi
a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs.
Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y
sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la
société sasu Sun76sushi.
La société sasu Sun76sushi avise les utilisateurs de ce site que
les éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : il
s'agit notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences
animées, etc. ;
b) sont protégés par la législation sur les marques et notamment
les marques déposées par la société sasu Sun76sushi. Les éléments ainsi
protégés sont la propriété de la société sasu Sun76sushi ou de tiers ayant
autorisé la société sasu Sun76sushi à les exploiter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation,
adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation,
partielles ou intégrales, sans l'autorisation écrite préalable de la société
sasu Sun76sushi, sont interdites, sous peine de constituer un délit de
contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et/ou de marque, puni de trois
ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende.
La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des
alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou
reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées
à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses et les
courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute
représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le
consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est
illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou
reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une
contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.
L'intégralité des contenus présentés sur sunsetsushi.fr est couverte par les
droits moraux et les droits patrimoniaux de l'auteur. Celui-ci est titulaire
exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de
données concernant :
i) l'organisation et la présentation du service,
ii) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces
et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes
du service,
iii) les données disponibles sur le service. A ce titre,
l'extraction et/ou la réutilisation d'une portion substantielle des contenus
disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire
de sasu Sun76. sunsetsuchi.fr/pont_audemer
est la propriété de la société sasu Sun76sushi (SIREN : 84504334800018/).
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Ce Site comporte des informations mises à disposition par des
sociétés externes ou des liens hypertextes vers dâautres sites. Ceux-ci sont
indépendants et ne dépendent pas de sasu Sun76sushi. Le contenu mis Ã
disposition sur le Site est fourni à titre informatif. Lâexistence dâun lien de
ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son
contenu. Il appartient à lâinternaute dâutiliser ces informations avec
discernement et esprit critique. La responsabilité de sasu Sun76sushi ne
saurait être engagée du fait dâinformation , opinions et recommandations
véhiculés par ces sites.
SIREN: SIREN : 84504334800018/ APE-5610c
Il est possible de créer un lien vers un site sans autorisation
expresse de l'éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle
fenêtre du navigateur. Toutefois, la société sasu Sun76sushi se réserve le
droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa
politique éditoriale.
Lâéditeur ne peut être tenu responsable :
-des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le
site,
-des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de
lâaccès ou de lâutilisation du site, y compris lâaccessibilité, les pertes de
données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre
équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.
Vous êtes informé que le site est accessible 24 heures sur 24 et
7 jours sur 7 à lâexception des cas de force majeure, difficultés
informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou
difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, lâéditeur pourra
interrompre lâaccès au site.
AUTRES CONDITIONS
Ce site utilise Google Analytics, un service dâanalyse de site
internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des
cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider
le site internet à analyser lâutilisation du site par ses utilisateurs. Les
données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y
compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des
serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but
dâévaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur lâactivité du
site à destination de son éditeur et de fournir dâautres services relatifs à lâactivité
du site et à lâutilisation dâInternet. Google est susceptible de communiquer
ces données à des tiers en cas dâobligation légale ou lorsque ces tiers
traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment lâéditeur de
ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée
détenue par Google. Vous pouvez désactiver lâutilisation de cookies en
sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une
telle désactivation pourrait empêcher lâutilisation de certaines
fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez
expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les
conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Conformément à la législation française "Informatique et
Libertés", toute personne citée dans ce service bénéficie d'un "droit
d'accès et de rectification" pour les informations la concernant.
Sunsetsuchi.fr est
déclaré au CNIL.
SIRET : SIREN : 84504334800018/
APE-5610c
DECLARATION
TVA INTRACOM
FORME JURIDIQUE :
http://www. sunsetsuchi.fr/rouen
PHOTOS NON CONTRACTUELLES.